Conditions d’utilisation
Conditions générales d'utilisation (CGU)
Article 1 – Objet. Les présentes CGU encadrent l'accès et l'utilisation du Site sohuma.fr par tout visiteur (l'« Utilisateur »). La navigation sur le Site emporte leur acceptation. Les achats sont régis par les CGV.
Article 2 – Accès au Site. Le Site est accessible gratuitement, hors coûts de connexion à la charge de l'Utilisateur. SOHUMA s'efforce d'assurer un accès continu mais peut suspendre le Site pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure, sans indemnité.
Article 3 – Compte client. L'Utilisateur peut créer un compte avec des informations exactes et à jour. Il est seul responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité sur son compte ; il prévient SOHUMA sans délai de toute utilisation non autorisée. SOHUMA peut suspendre ou supprimer un compte en cas de manquement aux CGU ou aux CGV, de fraude, de fausses informations ou d'abus répété des retours, après en avoir informé l'Utilisateur, sans préjudice des commandes en cours. L'Utilisateur peut supprimer son compte à tout moment depuis son espace ou par e-mail.
Article 4 – Comportements interdits. Il est interdit notamment : d'utiliser le Site à des fins illicites ou frauduleuses ; de tenter d'accéder sans autorisation aux systèmes de SOHUMA ; d'extraire massivement les contenus ou les prix (scraping, robots) ; d'utiliser des moyens automatisés pour passer des commandes ; d'usurper l'identité d'un tiers ; de publier des avis faux, injurieux, diffamatoires ou sans lien avec une expérience réelle ; de diffuser des virus ou de perturber le fonctionnement du Site.
Article 5 – Contenus publiés par l'Utilisateur. En publiant un avis, une photo ou un commentaire, l'Utilisateur garantit en détenir les droits et concède à SOHUMA, à titre gratuit et non exclusif, le droit de le reproduire et de le diffuser sur le Site et ses réseaux sociaux, pour le monde entier et pour la durée de protection des droits. SOHUMA peut retirer tout contenu contraire aux CGU.
Article 6 – Propriété intellectuelle. Tous les éléments du Site (marque, logo, textes, photos, vidéos, graphismes, base de données) sont protégés. Toute reproduction ou exploitation non autorisée, y compris la reprise des photos produits par des revendeurs ou boutiques concurrentes, constitue une contrefaçon et peut entraîner des poursuites.
Article 7 – Liens. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; SOHUMA n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. Tout lien vers le Site doit être autorisé et ne pas porter atteinte à l'image de SOHUMA.
Article 8 – Responsabilité. Les informations du Site sont fournies de bonne foi. SOHUMA ne saurait être tenue responsable d'une interruption du Site, d'un virus ou d'un dommage résultant du matériel de l'Utilisateur, dans les limites permises par la loi. Les conseils publiés (blog, guides) ont une vocation informative et ne remplacent pas l'avis d'un professionnel de santé.
Article 9 – Modification. SOHUMA peut modifier les CGU à tout moment ; la version applicable est celle en ligne lors de la navigation.
Article 10 – Droit applicable. Les CGU sont soumises au droit français, sous réserve des règles de compétence de l'article 14 des CGV pour les consommateurs.